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Décision de la Commission du 17 janvier 2005 relative à l’harmonisation du spectre dans la bande de fréquences des 24 GHz en vue de l’utilisation limitée dans le temps par des systèmes radar à courte portée pour automobile dans la Communauté. (modifiée par les décisions 2017/2077/UE et 2011/485/UE)

Cadre légal Textes européens, Décisions UE Fréquences radioélectriques January 17, 2005

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Décision de la Commission du 8 juillet 2004 relative à l’harmonisation du spectre de fréquences dans la bande des 79 GHz en vue de l’utilisation de systèmes radar à courte portée pour automobile dans la Communauté.

Cadre légal Textes européens, Décisions UE Fréquences radioélectriques July 8, 2004

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Décision n° 676/2002/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mars 2002 relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne (décision « spectre radioélectrique »).

Cadre légal Textes européens, Décisions UE Fréquences radioélectriques March 7, 2002

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